Pierre Debos


De: Debos (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département de la Charente-Maritime (3e catégorie)
date_debut="1998-02-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000187324(source JORF)
admission
24 Février 199824/02/1998
De: Debos (Pierre, Joseph)
trésorier-payeur général du département de la Charente-Maritime (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000752927(source JORF)
promotion
30 Janvier 199830/01/1998
De: Debos (Pierre, Joseph)
trésorier-payeur général du département de la Martinique (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Charente-Maritime (3e catégorie)
Remplace:M. Hordé
JORFTEXT000000743112(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Debos (Pierre, Joseph)
trésorier-payeur général de la Martinique; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pierre Debos
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (Simar)
représentant du ministre de l'économie
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000546830(source JORF)
nomination
31 Mars 199431/03/1994
De: Pierre Debos
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement de la Martinique (Sodema)
représentant de l'Etat
Groupe:
Société de crédit pour le développement de la Martinique (SODEMA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000363848(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Debos (Pierre)
trésorier-payeur général des Ardennes
Objet:
membres du comité de décentralisation
Groupe:
Comité de décentralisation
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360037(source JORF)
renouvellement
26 Août 199226/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.